Accord national avec Elsevier : quelles conséquences pratiques pour les auteurs ?

Après des négociations menées par le Consortium Couperin et l'Agence bibliographique de l’enseignement supérieur (Abes), sous l'égide du MESR, un accord national couvrant les frais de lecture et de publication a été signé avec l'éditeur Elsevier pour la période 2024-2027 pour tous les établissements de l'Enseignement supérieur et de la recherche. Bien que l’accord n’ait été confirmé que fin février, les droits ont été ouverts dès le 1er janvier.

Conformément à la délibération n° CA_231020-06, Nantes Université demande à l’ensemble de ses personnels de déposer dans l’archive ouverte HAL la version numérique de leurs articles scientifiques. Elle n’encourage pas la rétribution des éditeurs pour publier en accès ouvert : l’accord signé avec Elsevier permet de maîtriser les coûts sur 4 ans mais ne préserve pas l’établissement d’une augmentation ultérieure de ces coûts.

Concrètement, qu’implique la signature de ce contrat sur l’activité de publication chez Elsevier ?

Lorsque l’un de vos articles est accepté pour publication dans une revue publiée par Elsevier, deux options vous sont proposées avant publication :

• « Gold open access » (l’article est librement accessible sur la plateforme de l’éditeur, les frais, ou APC, étant gratuits pour l’auteur mais payés par l’établissement en application d’un « Institutional agreement discount » ) ;
• « Subscription » (l’article est accessible sur abonnement sur la plateforme éditeur).

L’accord s’applique aux personnes suivantes : autrices et auteurs de correspondance affiliés à une unité de recherche de l’un des quatre pôles, personnels du CHU.
 

Que recommande Nantes Université ?

L’établissement ayant contribué au financement de l’accord national, vous pouvez accepter l'option « Gold open access ». Grâce à la licence CC-BY, votre article pourra aussi être automatiquement importé par HAL.
Toutefois, si votre intention était de publier de manière standard, que vous n'avez pas d'obligation de diffusion en accès ouvert immédiat (en raison d'un financement ANR par exemple) et s'il ne s'agit pas d'une revue intégralement en open access, vous pouvez aussi choisir l'option « Subscription » et continuer à diffuser vos publications en accès ouvert en déposant vous-même la version auteur dans HAL (avec embargo de 6-12 mois maximum selon la discipline), comme le permet la loi Pour une république numérique.

• Le choix de la première option « Gold open access » permet de gagner 6 à 12 mois sur la mise en accès ouvert de votre article.
• Le choix de la deuxième option « Subscription » offre l'avantage de montrer à Elsevier que vous n’êtes pas dupes de leur stratégie à long terme – l’augmentation des tarifs sur la base d’un nombre croissant de publications en « Gold open access ».

Ce choix appartient aux auteurs et autrices, l’établissement demande aux auteurs de déposer leurs articles dans HAL mais ne privilégie en aucun cas le « Gold open access », qui demeure coûteux.
 

Sources :

Pour rédiger cette actualité, Nantes Université s’est appuyée sur la prise de position de l’Université de Lorraine : Accord national de publication avec Elsevier : pour le meilleur ou pour le pire ?